Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur le site de Vanessa Ben Amor.

  1. Produits

Les œuvres proposées sont :

  • Œuvres originales uniques

  • Tirages d’art sur papier

  • Tirages sur toile montés sur châssis

Les tirages papier sont vendus non encadrés et expédiés roulés, soigneusement protégés.
Les œuvres originales et les tirages sur toile montés sur châssis sont expédiés dans un emballage rigide adapté à leur format afin d’assurer leur protection durant le transport.

Chaque œuvre est accompagnée d’un descriptif précisant :

  • Dimensions

  • Technique

  • Support

  • Prix

  • Disponibilité

Les photographies sont réalisées avec le plus grand soin.
De légères variations de couleurs peuvent apparaître selon les écrans.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

3. Paiement

Le paiement s’effectue via les solutions sécurisées proposées sur le site.
La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.

4. Livraison

Les délais d’expédition varient selon la nature de l’œuvre :

  • Tirages d’art : les délais sont dépendants du partenaire imprimeur d’art. Le délai indicatif est communiqué lors de la commande.

  • Œuvres originales : l’expédition intervient après validation du paiement. Toutefois, l’artiste se réserve le droit de différer l’envoi si un temps de séchage supplémentaire est nécessaire afin de garantir l’intégrité de l’œuvre.

L’acheteur reconnaît que ce délai supplémentaire vise à assurer la qualité et la durabilité de l’œuvre.

Modalités d’expédition

  • Les tirages papier non encadrés sont expédiés roulés dans un tube de protection.

  • Les œuvres montées sur châssis sont expédiées dans un carton renforcé adapté à leur format.

  • Les œuvres sont expédiées dans un délai de 1 à 3 semaines après confirmation de la commande.

L’artiste ne pourra être tenue responsable en cas de retard imputable au transporteur.
En cas de dommage à la réception, l’acheteur doit notifier le transporteur immédiatement et contacter l’artiste dans un délai de 48 heures avec photos justificatives.

5. Ventes hors Union Européenne

Pour toute commande expédiée en dehors de l’Union Européenne, des droits de douane, taxes d’importation ou frais administratifs peuvent être exigés par le pays de destination.
Ces frais sont à la charge exclusive de l’acheteur.

L’artiste ne saurait être tenue responsable :

  • Des frais supplémentaires appliqués par les autorités locales

  • Des retards liés aux formalités douanières

  • Du refus d’entrée du colis sur le territoire du pays de destination

L’acheteur est invité à se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays avant toute commande.

6. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf exception légale applicable aux œuvres personnalisées.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
L’œuvre devra être retournée dans son état d’origine.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Le remboursement interviendra après réception et vérification de l’œuvre.
Les œuvres personnalisées ou réalisées sur commande ne bénéficient pas du droit de rétractation.

7. Propriété intellectuelle

L’achat d’une œuvre ne confère aucun droit de reproduction.
L’artiste conserve l’ensemble des droits d’auteur.

8. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.